Cette page explique quelles données personnelles bugey360.com traite, pourquoi, pendant combien de temps et comment exercer vos droits. Elle complète les mentions légales du site.
Responsable du traitement
Le responsable du traitement est l’éditeur du site : Clément Lamotte, entrepreneur individuel, 115 rue du Bovar, 01260 Valromey-sur-Séran. Pour toute question relative à vos données, écrivez à contact@bugey360.com.
Cookies et mesure d’audience
À ce jour, Bugey360 n’installe aucun cookie publicitaire, aucun traceur de réseau social et aucun outil de mesure d’audience. Aucun bandeau de consentement n’est donc affiché.
Le site n’enregistre aucune donnée dans votre navigateur (ni cookie, ni stockage local). Si un outil de mesure d’audience ou un service tiers devait être ajouté, cette page serait mise à jour avant sa mise en service et, si la loi l’exige, votre consentement serait demandé.
Cartes OpenStreetMap
Certaines pages affichent une carte. Les images qui la composent (les « tuiles ») sont chargées directement depuis les serveurs de la Fondation OpenStreetMap (tile.openstreetmap.org). Pour les afficher, votre navigateur transmet à ces serveurs votre adresse IP, ainsi que des informations techniques habituelles (type de navigateur, page d’origine).
La Fondation OpenStreetMap traite ces données selon sa propre politique de confidentialité, notamment pour le fonctionnement et la sécurité de son service. Bugey360 ne reçoit pas ces données. Si vous ne souhaitez pas les transmettre, vous pouvez éviter les pages comportant une carte : toutes les informations utiles (adresses, communes) restent lisibles dans le texte.
Formulaires
Le site propose plusieurs formulaires : contact, proposition d’événement, signalement d’erreur et demande d’information professionnelle depuis la page offres.
Données collectées
Seules les informations que vous saisissez sont enregistrées. Selon le formulaire, il peut s’agir de :
- votre nom ou pseudonyme ;
- votre adresse e-mail ;
- votre message ;
- pour un événement : titre, date, commune, lieu, organisateur, lien vers une source ;
- pour une erreur : adresse de la page concernée, description, source éventuelle ;
- pour une demande professionnelle : nom de l’établissement, activité, commune, prestation souhaitée et, si vous le donnez, un numéro de téléphone.
Les champs obligatoires sont signalés dans chaque formulaire.
Finalité et base légale
Ces données servent uniquement à traiter votre demande : vous répondre, vérifier et publier un événement, corriger une page ou donner suite à une demande professionnelle. Elles ne sont ni vendues, ni louées, ni utilisées pour de la prospection. Le traitement repose sur l’intérêt légitime de l’éditeur à répondre aux demandes qui lui sont adressées et, pour une demande professionnelle, sur des mesures précontractuelles prises à votre demande.
Destinataire
Les données sont stockées sur le serveur d’hébergement du site, hors des répertoires accessibles publiquement, et ne sont accessibles qu’à l’éditeur. Elles ne sont transmises à aucun tiers, sauf obligation légale. L’hébergeur, o2switch, conserve ces données pour le compte de l’éditeur, en tant que sous-traitant technique.
Durée de conservation
Les messages sont conservés 12 mois à compter de leur réception, puis supprimés. Un événement publié reste visible dans l’agenda et ses archives, mais les coordonnées personnelles de la personne qui l’a proposé ne sont pas publiées.
Protection contre les abus
Pour limiter le spam et les envois massifs, le serveur calcule une empreinte hachée de votre adresse IP au moment de l’envoi d’un formulaire. Cette empreinte ne permet pas de retrouver directement l’adresse IP ; elle sert seulement à compter les envois répétés sur une courte période. Elle est conservée 24 heures au plus, puis effacée.
Comme pour tout site web, l’hébergeur peut aussi enregistrer des journaux techniques (adresse IP, date, page demandée) pour la sécurité du serveur. Ces journaux relèvent des conditions de l’hébergeur, identifié dans les mentions légales.
Vos droits
Conformément au règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants sur vos données :
- droit d’accès et de rectification ;
- droit à l’effacement ;
- droit à la limitation du traitement ;
- droit d’opposition, pour des raisons tenant à votre situation particulière ;
- droit à la portabilité, lorsqu’il s’applique.
Pour les exercer, écrivez à contact@bugey360.com en précisant le formulaire utilisé et la date approximative de l’envoi. Une réponse vous est apportée dans le délai d’un mois prévu par le RGPD, prolongeable dans les cas prévus par le texte.
Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL), en ligne sur cnil.fr.
Mise à jour de cette page
Cette politique a été mise à jour le 9 novembre 2026. Toute évolution (nouvel outil, nouveau prestataire, nouvelle durée de conservation) y sera reportée avec sa date.